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Marques déposées par S M S
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SMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS
S M S

Numéro de dépôt :
1071017
Date de dépôt :
11/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMS

Déposée le 11 octobre 1978 par S M S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S M S domicilié(e) Société Métallique de Baerenthal (S.A.R.L.), 57129 BAERENTHAL. - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SMS est expirée depuis le 11 octobre 1988.

S M S a également déposé les autres marques suivantes : LOGIMAX 2000 , OXALIS GROUPE SMS , SMS


S M S - Société Métallique de Baerenthal (S.A.R.L.), 57129 BAERENTHAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51495 - Publication au BOPI 1991-02-13

Inscription - Changement de dénomination n°33105 - Publication au BOPI

Des couverts de table (couteaux, cuillers et fourchettes);coutellerie;des petits ustensiles pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.